PLU et Cadastre de Mosnac
- Nouvelle-Aquitaine /
- Charente-Maritime /
- CC de la Haute Saintonge /
- Mosnac /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Mosnac
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Mosnac (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Mosnac (17240) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Mosnac
Voici la liste des 22 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Mosnac qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 C 01 |
| 000 C 02 | 000 D 01 | 000 D 02 | 000 E 01 | 000 WA 01 |
| 000 WB 01 | 000 WC 01 | 000 WD 01 | 000 WE 01 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
| 000 ZI 01 | 000 ZK 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à Mosnac
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Impasse Des Pommeraies - L | 1060 m² / 144 m² | |
| Nouvelle construction | Le Petit Logis | 2275 m² / 195 m² | LA POMMERAIE |
| Nouvelle construction | Le Petit Logis | 1099 m² / 97 m² | LA POMMERAIE |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 535B 46 Rue De La Seugne | 1238 m² / 46 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Les Pommeraies | 1214 m² / 106 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement De La Pommerai | 1100 m² / 94 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 29 Rue De Chardet | 0 m² / 50 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Pommeraies | 1070 m² / 68 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 16 Rte De Chez Foi | 815 m² / 112 m² | |
| Nouvelle construction | Route De St Gregoire Rd 14 | 1005 m² / 102 m² |
Occupation des sols à Mosnac
La ville de de Mosnac a 938 ha de terres agricoles, 334 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Mosnac
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Mosnac. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Mosnac (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Mosnac. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Mosnac et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Mosnac est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.