PLU et Cadastre de Mosles
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Mosles (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Mosles (14400) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Mosles
Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Mosles qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
| 000 ZH 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Mosles
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 43 Route Des Forges | 521 m² / 95 m² | |
| Nouvelle construction | Route Des Forges | 1089 m² / 131 m² | |
| Nouvelle construction | 5 Route Des Forges | 778 m² / 129 m² | |
| Nouvelle construction | 1 Chemin Du Danu | 1230 m² / 129 m² | |
| Nouvelle construction | 1 Chemin Du Danu | 1230 m² / 117 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De L Ecole ""les Coutur | 1116 m² / 126 m² | |
| Nouvelle construction | Fumichon - Lot 3 | 3109 m² / 126 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 Rte De Trevieres | 28345 m² / 0 m² | SCI LE PRIORTIER |
| Nouvelle construction | 1088 m² / 101 m² | ||
| Nouvelle construction | LOT 1 Le Bourg | 1088 m² / 101 m² |
Occupation des sols à Mosles
La ville de de Mosles a 658 ha de terres agricoles, 0 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Mosles
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Mosles. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Mosles (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Mosles. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Mosles et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Mosles est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.