PLU et Cadastre de Morschwiller-le-Bas
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Morschwiller-le-Bas (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Morschwiller-le-Bas (68790) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Morschwiller-le-Bas
Voici la liste des 27 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Morschwiller-le-Bas qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 1 01 | 000 10 01 | 000 11 01 | 000 12 01 | 000 13 01 |
| 000 17 01 | 000 18 01 | 000 19 01 | 000 2 01 | 000 20 01 |
| 000 22 01 | 000 23 01 | 000 24 01 | 000 26 01 | 000 3 01 |
| 000 32 01 | 000 33 01 | 000 34 01 | 000 35 01 | 000 36 01 |
| 000 4 01 | 000 5 01 | 000 6 01 | 000 7 01 | 000 8 01 |
| 000 9 01 | 000 9 02 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Morschwiller-le-Bas
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Du Peuplier | 463 m² / 147 m² | |
| Nouvelle construction | 4 Rue Du Peuplier | 366 m² / 154 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Sapins | 603 m² / 141 m² | |
| Nouvelle construction | 11 Rue Du Peuplier | 725 m² / 188 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 51 Rue De Mulhouse | 1495 m² / 0 m² | VALTENA |
| Nouvelle construction | Rue Du Peulier | 574 m² / 226 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Hofer | 778 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Peuplier | 323 m² / 129 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Peuplier | 497 m² / 160 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3 Rue Louisa Grosjean | 1256 m² / 0 m² |
Occupation des sols à Morschwiller-le-Bas
La ville de de Morschwiller-le-Bas a une surface de terres artificialisées de 137 ha, 571 ha de terres agricoles, 47 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Morschwiller-le-Bas
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Morschwiller-le-Bas. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Morschwiller-le-Bas (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Morschwiller-le-Bas. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Morschwiller-le-Bas et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Morschwiller-le-Bas est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.