PLU et Cadastre de Morsbronn-les-Bains
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Morsbronn-les-Bains (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Morsbronn-les-Bains (67360) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Morsbronn-les-Bains
Voici la liste des 25 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Morsbronn-les-Bains qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 1 01 | 000 10 01 | 000 11 01 | 000 12 01 | 000 13 01 |
| 000 14 01 | 000 15 01 | 000 16 01 | 000 16 02 | 000 17 01 |
| 000 18 01 | 000 19 01 | 000 2 01 | 000 20 01 | 000 21 01 |
| 000 22 01 | 000 23 01 | 000 24 01 | 000 3 01 | 000 4 01 |
| 000 5 01 | 000 6 01 | 000 7 01 | 000 8 01 | 000 9 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Morsbronn-les-Bains
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Route De Haguenau | 619 m² / 59 m² | BIEN INATTENDU |
| Nouvelle construction | Rue De Froeschwiller | 2040 m² / 76 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 15 Rue Principale | 748 m² / 6 m² | BIEN INATTENDU |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 58 Route De Haguenau | 464 m² / 7 m² | BIEN INATTENDU |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 15 Rue Principale | 748 m² / 0 m² | BIEN INATTENDU |
| Nouvelle construction | Rue Du Moulin | 850 m² / 221 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 24 Rte De Haguenau | 1828 m² / 0 m² | SCI L'EXPLORATEUR |
| Nouvelle construction | 42 Rte De Haguenau | 733 m² / 92 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Vignes | 1232 m² / 197 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Vignes | 2292 m² / 236 m² |
Occupation des sols à Morsbronn-les-Bains
La ville de de Morsbronn-les-Bains a une surface de terres artificialisées de 28 ha, 439 ha de terres agricoles, 209 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Morsbronn-les-Bains
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Morsbronn-les-Bains. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Morsbronn-les-Bains (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Morsbronn-les-Bains. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Morsbronn-les-Bains et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Morsbronn-les-Bains est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.