PLU et Cadastre de Morsbach

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Morsbach (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Morsbach ? Ou encore obtenir des informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Rosbruck, à Cocheren ou à Folkling cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Morsbach (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Morsbach. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Morsbach et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Morsbach est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Morsbach, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Morsbach dépendant du SCoT Val de Rosselle.

Les Feuilles du Cadastre de Morsbach

Voici la liste des 22 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Morsbach qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 1 01000 10 01000 11 01000 12 01000 13 01
000 14 01000 15 01000 16 01000 17 01000 18 01
000 19 01000 2 01000 20 01000 21 01000 22 01
000 3 01000 4 01000 5 01000 6 01000 7 01
000 8 01000 9 01   

Consulter le plan cadastral de Morsbach

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Morsbach. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Morsbach
Rue Nationale
57600 MORSBACH

mairie@mairie-morsbach.fr