PLU et Cadastre de Mont-Saint-Martin
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Mont-Saint-Martin (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Mont-Saint-Martin (54350) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Mont-Saint-Martin
Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Mont-Saint-Martin qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 B 01 | 000 C 01 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Mont-Saint-Martin
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | LOT 7 Lotissement Rue Jean Jaure | 2935 m² / 2417 m² | FAIR ESTATE FRANCE |
| Nouvelle construction | 7BIS Eugene Arquin | 547 m² / 295 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Fond Du Piedmont | 418 m² / 190 m² | HOTEL L'EUROPEEN |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue Fond Du Piedmont | 474 m² / 190 m² | HOTEL L'EUROPEEN |
| Nouvelle construction | LOT 6 Lotissement Rue Jean Jaure | 1683 m² / 1107 m² | FAIR ESTATE FRANCE |
| Nouvelle construction | LOT 6 Lotissement Rue Jean Jaure | 2474 m² / 1131 m² | FAIR ESTATE FRANCE |
| Nouvelle construction | Rue Du Fond De Piedmont | 637 m² / 96 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Lot. Les Jardins De Mont- | 411 m² / 124 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Rue Jean Jaur | 432 m² / 164 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 0104 Rte De Longwy | 746 m² / 0 m² |
Occupation des sols à Mont-Saint-Martin
La ville de de Mont-Saint-Martin a une surface de terres artificialisées de 269 ha, 441 ha de terres agricoles, 167 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Mont-Saint-Martin
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Mont-Saint-Martin. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Mont-Saint-Martin (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Mont-Saint-Martin. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Mont-Saint-Martin et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Mont-Saint-Martin est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.