PLU et Cadastre de Mont-le-Vignoble
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Mont-le-Vignoble (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Mont-le-Vignoble (54113) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Mont-le-Vignoble
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Mont-le-Vignoble qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 B 01 |
| 000 C 01 | 000 E 01 | 000 G 01 | 000 H 01 |
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Permis de construire récents à Mont-le-Vignoble
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 153 Rue Du Saussy | 535 m² / 141 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Cd Chemin Departemental | 190 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Marcottes | 700 m² / 125 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Saussy | 716 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Saussy | 1162 m² / 116 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Saussy | 470 m² / 134 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Les Seilleures | 429 m² / 111 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Les Seilleures | 425 m² / 109 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 82 Rue De L Eglise | 1185 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Leopold Cabret | 774 m² / 149 m² |
Occupation des sols à Mont-le-Vignoble
La ville de de Mont-le-Vignoble a une surface de terres artificialisées de 26 ha, 317 ha de terres agricoles, 80 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Mont-le-Vignoble
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Mont-le-Vignoble. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Mont-le-Vignoble (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Mont-le-Vignoble. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Mont-le-Vignoble et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Mont-le-Vignoble est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.