PLU et Cadastre de Moncoutant-sur-Sèvre
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Moncoutant-sur-Sèvre (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Moncoutant-sur-Sèvre (79320) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Moncoutant-sur-Sèvre
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Des Marsaudieres | 1035 m² / 188 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 8 Av Du Mal De Lattre De Tas | 159 m² / 20 m² | |
| Nouvelle construction | LOT 6 Lotissement ""la Caille Bla | 452 m² / 68 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement ""la Caille Bla | 485 m² / 95 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Pont Chambon | 855 m² / 87 m² | |
| Nouvelle construction | 12 Avenue Du General De Gaull | 569 m² / 85 m² | |
| Nouvelle construction | 14 Rue Des Ecureuils | 1396 m² / 309 m² | CLEOUEST PROMOTION |
| Nouvelle construction | 7 Rue Des Petits Pres | 1032 m² / 196 m² | CLEOUEST PROMOTION |
| Nouvelle construction | 482 m² / 90 m² | ||
| Nouvelle construction | 1 Rue Jean Moulin | 14661 m² / 254 m² | CLISSON ET CIE |
Occupation des sols à Moncoutant-sur-Sèvre
La ville de de Moncoutant-sur-Sèvre a une surface de terres artificialisées de 163 ha, 2509 ha de terres agricoles.
Consulter le plan cadastral de Moncoutant-sur-Sèvre
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Moncoutant-sur-Sèvre. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Moncoutant-sur-Sèvre (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Moncoutant-sur-Sèvre. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Moncoutant-sur-Sèvre et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Moncoutant-sur-Sèvre est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.