PLU et Cadastre de Moissac-Bellevue
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Moissac-Bellevue (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Moissac-Bellevue (83630) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Moissac-Bellevue
Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Moissac-Bellevue qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 B 01 |
| 000 B 02 | 000 B 03 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 D 01 |
| 000 D 02 | 000 D 03 |
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Permis de construire récents à Moissac-Bellevue
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 1 Rue Du Parc | 0 m² / 206 m² | |
| Nouvelle construction | 0 m² / 154 m² | ||
| Nouvelle construction | Chem Des Cloouveous | 11381 m² / 163 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue Haute | 67 m² / 55 m² | LA GRANGE DU CAMPANILE |
| Nouvelle construction | 109 Chem De La Croix Vieille | 2000 m² / 58 m² | |
| Nouvelle construction | Chem De La Croix Vieille | 2000 m² / 74 m² | |
| Nouvelle construction | Chem La Chapelle | 2016 m² / 108 m² | |
| Nouvelle construction | Chem De Verignon | 5426 m² / 151 m² | |
| Nouvelle construction | 2016 m² / 138 m² | ||
| Nouvelle construction | 2702 m² / 164 m² |
Occupation des sols à Moissac-Bellevue
La ville de de Moissac-Bellevue a 292 ha de terres agricoles, 1780 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Moissac-Bellevue
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Moissac-Bellevue. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Moissac-Bellevue (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Moissac-Bellevue. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Moissac-Bellevue et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Moissac-Bellevue est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.