PLU et Cadastre de Moisenay
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Moisenay (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Moisenay (77950) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Moisenay
Voici la liste des 20 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Moisenay qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 C 01 |
| 000 C 02 | 000 C 03 | 000 C 04 | 000 D 01 | 000 D 02 |
| 000 YB 01 | 000 YC 01 | 000 ZA 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
| 000 ZE 02 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 | 000 ZM 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Moisenay
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 15 Impas Des Demi-lunes | 819 m² / 119 m² | |
| Nouvelle construction | 17 Rue Du Parc | 1700 m² / 280 m² | |
| Nouvelle construction | Impas Du Pleu | 387 m² / 89 m² | |
| Nouvelle construction | 6 Rue Du Moulin | 501 m² / 127 m² | |
| Nouvelle construction | 1A Chemi De La Porte Des Champs | 539 m² / 146 m² | |
| Nouvelle construction | 8BIS Rue De La Boucle | 416 m² / 100 m² | |
| Nouvelle construction | Chemi Des Glaises | 843 m² / 166 m² | |
| Nouvelle construction | 9 Impas De La Grange | 341 m² / 107 m² | |
| Nouvelle construction | 8 Rue De La Boucle | 402 m² / 97 m² | |
| Nouvelle construction | 13B Rue De Blandy | 1359 m² / 191 m² |
Occupation des sols à Moisenay
La ville de de Moisenay a une surface de terres artificialisées de 64 ha, 632 ha de terres agricoles, 172 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Moisenay
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Moisenay. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Moisenay (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Moisenay. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Moisenay et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Moisenay est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.