PLU et Cadastre de Mognard
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La commune de Mognard est une commune déléguée de la nouvelle commune d'Entrelacs suite à sa fusion avec les communes d'Albens, de Cessens, d'Épersy, de Saint-Germain-la-Chambotte, de Saint-Girod, et d'Ansigny. Rendez-vous sur la page du cadastre d'Entrelacs.
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Mognard (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Mognard (73410) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Mognard
Voici la liste des 13 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Mognard qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 A 06 | 000 A 07 | 000 A 08 | 000 A 09 | 000 A 10 |
| 000 A 11 | 000 Z 01 | 000 Z 02 |
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Permis de construire récents à Mognard
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Lot Champ Bardin | 1276 m² / 102 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 90 Chem De La Deysse | 1733 m² / 23 m² | |
| Nouvelle construction | Chem De Champ Bardin | 1559 m² / 99 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Chem Du Marteret | 733 m² / 8 m² | |
| Nouvelle construction | Rte Du Du Sauvage Zae Le Sauva | 1361 m² / 30 m² | SOCIETE CIVILE GAMATE |
| Nouvelle construction | Chem De Champ Bardin | 775 m² / 111 m² | |
| Nouvelle construction | Chem De Champ Bardin | 806 m² / 112 m² | |
| Nouvelle construction | Lot 9 | 1166 m² / 25 m² | |
| Nouvelle construction | Zae Du Sauvage | 858 m² / 30 m² | |
| Nouvelle construction | 1289 m² / 30 m² | SCI LE SAUVAGEON |
Consulter le plan cadastral de Mognard
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Mognard. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Mognard (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Mognard. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Mognard et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Mognard est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.