PLU et Cadastre de Mesnil-Panneville

  1. Normandie
  2. /
  3. Seine-Maritime
  4. /
  5. CC de la Région d'Yvetot
  6. /
  7. Mesnil-Panneville
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Mesnil-Panneville

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Mesnil-Panneville (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Mesnil-Panneville (76570) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Mesnil-Panneville

Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Mesnil-Panneville qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 _T 01000 AB 01000 AC 01000 AD 01000 AE 01
000 AH 01000 AI 01000 AK 01000 AL 01000 AM 01

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Mesnil-Panneville

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 106 Route Du Bourg Sud 1300 m² / 137 m²
Nouvelle construction 108 Route Du Bourg Sud 8097 m² / 207 m²
Nouvelle construction 262 Route Du Bourg Sud 951 m² / 113 m²
Nouvelle construction 22 Lotissement Le Domaine Du 691 m² / 110 m²
Nouvelle construction Lotissement Le Domaine Du 798 m² / 148 m²
Nouvelle construction 1 Lotissement Le Domaine Du 825 m² / 100 m²
Nouvelle construction 17 Le Domaine Du Jonquay 918 m² / 134 m²
Nouvelle construction 21 Domaine Du Jonquay 688 m² / 78 m²
Nouvelle construction 18 Lotissement Le Domaine Du 959 m² / 127 m²
Nouvelle construction 6 Lotissement Le Domaine Du 788 m² / 56 m²

Occupation des sols à Mesnil-Panneville

La ville de de Mesnil-Panneville a 1153 ha de terres agricoles, 42 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Mesnil-Panneville

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Mesnil-Panneville. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Mesnil-Panneville (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Mesnil-Panneville. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Mesnil-Panneville et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Mesnil-Panneville est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Mesnil-Panneville, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Mairie de Mesnil-Panneville
60 Place 'de l'Église
76570 MESNIL PANNEVILLE

mairiemesnilpanneville@wanadoo.fr