PLU et Cadastre de Mésandans

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Doubs
  4. /
  5. CC des Deux Vallées Vertes
  6. /
  7. Mésandans
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Mésandans

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Mésandans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Mésandans (25680) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Mésandans

Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Mésandans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 04000 A 05000 B 01
000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01 

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Mésandans

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 8 8 Rue Du Fourneau 1395 m² / 63 m²
Nouvelle construction 8 8 Rue Du Fourneau 1395 m² / 115 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 2 Rue Des Pres 1212 m² / 94 m²
Nouvelle construction 1168 m² / 124 m²
Nouvelle construction Aux Champs De Char 24287 m² / 169 m² AVENTURA 25 IMMO
Nouvelle construction A La Raye Des Hates 19235 m² / 157 m²
Nouvelle construction Aux Champs De Char 24287 m² / 133 m²
Nouvelle construction Lotissement La Gougelle 20467 m² / 102 m²
Nouvelle construction Rue De La Pitouliere 1408 m² / 141 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 32 Rue Des Fontaines 1298 m² / 161 m²

Occupation des sols à Mésandans

La ville de de Mésandans a 330 ha de terres agricoles, 230 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Mésandans

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Mésandans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Mésandans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Mésandans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Mésandans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Mésandans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Mésandans, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Mésandans dépendant du SCoT du Doubs central.

Mairie de Mésandans
3 Rue Caillausse
25680 MESANDANS

joseph.cuenot@orange.fr