PLU et Cadastre de Mérey-Vieilley
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Doubs /
- Grand Besançon Métropole /
- Mérey-Vieilley /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Mérey-Vieilley
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Mérey-Vieilley (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Mérey-Vieilley (25870) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Mérey-Vieilley
Voici la liste des 16 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Mérey-Vieilley qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 04 | 000 A 05 | 000 AA 01 |
| 000 AB 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 |
| 000 B 05 | 000 B 06 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Bonnay 0.6 km
- Cadastre de Vieilley 0.8 km
- Cadastre de Buthiers 1.7 km
- Cadastre de Perrouse 2.1 km
- Cadastre de Braillans 2.1 km
- Cadastre de Cromary 2.1 km
Permis de construire récents à Mérey-Vieilley
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Chemin De La Dame Blanche | 0 m² / 118 m² | SCI ISA.B.A |
| Nouvelle construction | Chemin De La Gare | 542 m² / 100 m² | |
| Nouvelle construction | 16 Rue Pierre Zedet | 756 m² / 132 m² | |
| Nouvelle construction | 12 Rue Pierre Zedet | 913 m² / 104 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement ""le Clos Du Ch | 756 m² / 106 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De La Gare | 542 m² / 121 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De La Gare | 771 m² / 131 m² | |
| Nouvelle construction | 2 D Chemin De La Dame Blanche | 565 m² / 109 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement ""le Clos Des C | 768 m² / 99 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement ""le Clos Des C | 756 m² / 119 m² |
Occupation des sols à Mérey-Vieilley
La ville de de Mérey-Vieilley a une surface de terres artificialisées de 0 ha, 190 ha de terres agricoles, 144 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Mérey-Vieilley
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Mérey-Vieilley. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Mérey-Vieilley (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Mérey-Vieilley. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Mérey-Vieilley et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Mérey-Vieilley est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.