PLU et Cadastre de Meloisey
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Meloisey (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Meloisey (21190) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Meloisey
Voici la liste des 14 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Meloisey qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 | 000 D 01 | 000 E 01 | 000 F 01 |
| 000 F 02 | 000 G 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
| 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 |
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Permis de construire récents à Meloisey
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 1 Rue De Jussigny | 4214 m² / 303 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue Du Tilleul | 322 m² / 70 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Sous La Velle | 928 m² / 40 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Jussigny | 3291 m² / 129 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Sous La Velle | 1841 m² / 144 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 6 Rue Sous La Velle | 3747 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Jussigny | 5716 m² / 312 m² |
Occupation des sols à Meloisey
La ville de de Meloisey a une surface de terres artificialisées de 33 ha, 556 ha de terres agricoles, 630 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Meloisey
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Meloisey. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Meloisey (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Meloisey. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Meloisey et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Meloisey est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.