PLU et Cadastre de Masevaux
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La commune de Masevaux est une commune déléguée de la nouvelle commune de Masevaux-Niederbruck suite à sa fusion avec la commune de Niederbruck. Rendez-vous sur la page du cadastre de Masevaux-Niederbruck.
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Masevaux (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Masevaux (68290) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Masevaux
Voici la liste des 28 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Masevaux qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 1 01 | 000 10 01 | 000 11 01 | 000 12 01 | 000 13 01 |
| 000 14 01 | 000 15 01 | 000 16 01 | 000 17 01 | 000 18 01 |
| 000 19 01 | 000 2 01 | 000 20 01 | 000 21 01 | 000 22 01 |
| 000 23 01 | 000 24 01 | 000 25 01 | 000 26 01 | 000 27 01 |
| 000 28 01 | 000 3 01 | 000 4 01 | 000 5 01 | 000 6 01 |
| 000 7 01 | 000 8 01 | 000 9 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Masevaux
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Mont Du Chateau | 579 m² / 139 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Chenes Rouges | 2039 m² / 99 m² | SCI MAELLA & OBAEL |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 12 Annexe Stoecken | 2351 m² / 305 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 30 Rue Du General De Gaulle | 124 m² / 0 m² | SCI J & M TEP |
| Nouvelle construction | Rue De La Clairiere | 5221 m² / 48 m² | SCI JIM |
| Nouvelle construction | 6 Rue Des Coins | 402 m² / 85 m² | |
| Nouvelle construction | 14 Rue Goetzfeld | 843 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Ecureuils | 1527 m² / 292 m² | SCHMOUTZ |
| Nouvelle construction | Allmend | 513 m² / 103 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Joseph Vogt | 2027 m² / 998 m² | CAMPESTRA |
Occupation des sols à Masevaux
La ville de de Masevaux a une surface de terres artificialisées de 126 ha, 508 ha de terres agricoles, 2065 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Masevaux
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Masevaux. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Masevaux (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Masevaux. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Masevaux et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Masevaux est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.