PLU et Cadastre de Marnézia

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Jura
  4. /
  5. Terre d'Émeraude Communauté
  6. /
  7. Marnézia
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Marnézia

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Marnézia (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Marnézia (39270) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Marnézia (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Marnézia. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Marnézia et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Marnézia est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Marnézia, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Marnézia dépendant du SCoT du Pays Lédonien.

Les Feuilles du Cadastre de Marnézia

Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Marnézia qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 AA 01000 B 01000 B 02000 B 03
000 B 04000 B 05000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01

Consulter le plan cadastral de Marnézia

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Marnézia. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Marnézia
Rue du Château
39270 MARNEZIA

[email protected]