PLU et Cadastre des Terres-de-Chaux
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale des Terres-de-Chaux (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU des Terres-de-Chaux (25190) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre des Terres-de-Chaux
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune des Terres-de-Chaux qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 B 01 |
| 000 C 02 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 |
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Permis de construire récents à Les Terres-de-Chaux
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 0 m² / 40 m² | ||
| Nouvelle construction | Chemin De La Seigne | 1489 m² / 142 m² | |
| Nouvelle construction | Les Vergers | 4114 m² / 143 m² | |
| Nouvelle construction | Voie Communale De Givrey | 17087 m² / 157 m² | |
| Nouvelle construction | Voie Communale De Grivey | 17087 m² / 157 m² | |
| Nouvelle construction | Le Closet - Courcelles-les | 2500 m² / 156 m² | |
| Nouvelle construction | 1853 m² / 129 m² |
Occupation des sols à Les Terres-de-Chaux
La ville de des Terres-de-Chaux a 914 ha de terres agricoles, 536 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral des Terres-de-Chaux
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit des Terres-de-Chaux. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre des Terres-de-Chaux (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire des Terres-de-Chaux. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU des Terres-de-Chaux et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune des Terres-de-Chaux est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.