PLU et Cadastre des Terres-de-Chaux

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale des Terres-de-Chaux (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU des Terres-de-Chaux ? Ou encore obtenir des informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Valoreille, à Bief ou à Feule cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre des Terres-de-Chaux (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire des Terres-de-Chaux. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU des Terres-de-Chaux et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune des Terres-de-Chaux est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU des Terres-de-Chaux, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Les Feuilles du Cadastre des Terres-de-Chaux

Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune des Terres-de-Chaux qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 AA 01000 AB 01000 B 01
000 C 02000 ZD 01000 ZE 01000 ZH 01000 ZI 01

Consulter le plan cadastral des Terres-de-Chaux

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit des Terres-de-Chaux. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie des Terres-de-Chaux
11 Chemin Graverot
25190 LES TERRES DE CHAUX

mairie.lesterresdechaux25190@orange.fr