PLU et Cadastre des Septvallons
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale des Septvallons (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU des Septvallons (02160) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
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Permis de construire récents à Les Septvallons
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Des Petites Ecuries | 13626 m² / 252 m² | |
| Nouvelle construction | 12 Rue De La Duchesses D'uzes | 275 m² / 101 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Chene | 620 m² / 148 m² | |
| Nouvelle construction | 1 Rue Du Routy - Le Chateau | 29704 m² / 197 m² | |
| Nouvelle construction | 01 Lotissement ""le Clos Du Ch | 605 m² / 95 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Clos Du Chene | 620 m² / 93 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Aulnes | 1328 m² / 107 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Aulnes | 991 m² / 125 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 16 Rue De La Lombardie | 813 m² / 49 m² | |
| Nouvelle construction | 12 Rue Des Lavats | 3881 m² / 70 m² |
Occupation des sols à Les Septvallons
La ville de des Septvallons a une surface de terres artificialisées de 103 ha, 3103 ha de terres agricoles, 602 ha de forêts, 10 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral des Septvallons
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit des Septvallons. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre des Septvallons (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire des Septvallons. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU des Septvallons et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune des Septvallons est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
