PLU et Cadastre des Fessey

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Haute-Saône
  4. /
  5. CC des Mille Etangs
  6. /
  7. Les Fessey
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Les Fessey

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale des Fessey (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU des Fessey (70310) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre des Fessey

Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune des Fessey qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 A 04000 A 05
000 A 06000 A 07000 A 08000 A 09000 A 10

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Les Fessey

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 0 m² / 49 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 18 Rue Les Granges Fouillots 0 m² / 0 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 3 Imp Des Tilleuls 0 m² / 173 m²
Nouvelle construction Rue Des Gros Cailloux 13528 m² / 145 m²

Occupation des sols à Les Fessey

La ville de des Fessey a 217 ha de terres agricoles, 331 ha de forêts, 7 ha de surfaces en eau.

Consulter le plan cadastral des Fessey

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit des Fessey. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre des Fessey (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire des Fessey. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU des Fessey et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune des Fessey est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU des Fessey, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune des Fessey dépendant du SCoT du Pays des Vosges Saônoises.

Mairie des Fessey
4 Rue de la Mairie
70310 LES FESSEY

mairie-les-fessey@orange.fr