PLU et Cadastre des Arques
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale des Arques (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU des Arques (46250) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre des Arques
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune des Arques qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 AB 01 | 000 B 01 | 000 B 02 |
| 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 | 000 D 01 | 000 D 02 |
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Permis de construire récents à Les Arques
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 0 m² / 39 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 800 | 30 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 1085 m² / 147 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 8145 m² / 0 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 790 m² / 0 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 278 m² / 41 m² | ||
| Nouvelle construction | 5190 m² / 53 m² | ||
| Nouvelle construction | 55423 m² / 87 m² | ||
| Nouvelle construction | 10730 m² / 239 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2441 m² / 39 m² |
Occupation des sols à Les Arques
La ville de des Arques a 626 ha de terres agricoles, 879 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral des Arques
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit des Arques. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre des Arques (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire des Arques. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU des Arques et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune des Arques est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.