PLU et Cadastre du Vieux-Bourg
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale du Vieux-Bourg (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU du Vieux-Bourg (22800) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre du Vieux-Bourg
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune du Vieux-Bourg qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AB 01 | 000 B 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 |
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Permis de construire récents à Le Vieux-Bourg
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 | 4320 m² / 20 m² | |
| Nouvelle construction | 4 | 681 m² / 33 m² | |
| Nouvelle construction | 1525 m² / 142 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3 Kerboeuf | 944 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 21 Rue De La Porte Loyer | 552 m² / 78 m² | |
| Nouvelle construction | 722 m² / 162 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 23580 m² / 33 m² | ||
| Nouvelle construction | Le Petit Clos De La Fontai | 0 m² / 98 m² | |
| Nouvelle construction | 0 m² / 107 m² | ||
| Nouvelle construction | 1636 m² / 100 m² |
Occupation des sols à Le Vieux-Bourg
La ville de du Vieux-Bourg a une surface de terres artificialisées de 28 ha, 2535 ha de terres agricoles, 1 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral du Vieux-Bourg
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit du Vieux-Bourg. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre du Vieux-Bourg (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire du Vieux-Bourg. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU du Vieux-Bourg et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune du Vieux-Bourg est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.