PLU et Cadastre du Sappey
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale du Sappey (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU du Sappey (74350) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre du Sappey
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune du Sappey qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 B 01 |
| 000 B 02 | 000 B 03 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 |
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Permis de construire récents à Le Sappey
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 427 Chemin De Clarnant | 0 m² / 182 m² | |
| Nouvelle construction | 427 Chemin De Clarnant | 0 m² / 182 m² | |
| Nouvelle construction | De La Muraz | 0 m² / 143 m² | |
| Nouvelle construction | Route Du Moulin | 0 m² / 113 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 236 Route Du Saeve | 0 m² / 56 m² | |
| Nouvelle construction | 997 m² / 150 m² | ||
| Nouvelle construction | C | 0 m² / 196 m² | |
| Nouvelle construction | 1000 m² / 117 m² | ||
| Nouvelle construction | 1652 m² / 85 m² | ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 0 m² / 45 m² | SAPPEYSIBLE |
Occupation des sols à Le Sappey
La ville de du Sappey a une surface de terres artificialisées de 37 ha, 437 ha de terres agricoles, 886 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral du Sappey
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit du Sappey. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre du Sappey (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire du Sappey. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU du Sappey et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune du Sappey est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.