PLU et Cadastre du Pas-Saint-l'Homer
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale du Pas-Saint-l'Homer (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU du Pas-Saint-l'Homer (61290) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre du Pas-Saint-l'Homer
Voici la liste des 2 feuilles cadastrales disponible pour la commune du Pas-Saint-l'Homer qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 |
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Permis de construire récents à Le Pas-Saint-l'Homer
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Le Champ Du Pas | 1658 m² / 132 m² | |
| Nouvelle construction | 8 Route De La Bonde | 1719 m² / 139 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Moutiers | 1200 m² / 119 m² | |
| Nouvelle construction | Impasse Des Maisons Neuves | 1263 m² / 161 m² | |
| Nouvelle construction | Impasse Des Maisons Neuves | 1088 m² / 99 m² |
Occupation des sols à Le Pas-Saint-l'Homer
La ville de du Pas-Saint-l'Homer a 899 ha de terres agricoles, 42 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral du Pas-Saint-l'Homer
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit du Pas-Saint-l'Homer. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre du Pas-Saint-l'Homer (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire du Pas-Saint-l'Homer. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU du Pas-Saint-l'Homer et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune du Pas-Saint-l'Homer est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
