PLU et Cadastre du Montsaugeonnais
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale du Montsaugeonnais (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU du Montsaugeonnais (52190) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à Le Montsaugeonnais
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 3 Imp Sur L Etang | 825 m² / 94 m² | |
| Nouvelle construction | Imp De L Etang | 706 m² / 107 m² | |
| Nouvelle construction | 5BIS Rue De La Boissiere | 2228 m² / 144 m² | |
| Nouvelle construction | 6 Rue Des Vignes | 4174 m² / 176 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue Des Brosses | 6180 m² / 399 m² | OPH DE LA HAUTE-MARNE |
| Nouvelle construction | Rue Clement L.c.berthot | 951 m² / 147 m² | |
| Nouvelle construction | 8 Rue Romaine | 768 m² / 103 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 8 Rue De Riviere | 2091 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 10 Rue De Riviere | 3789 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Dessous Le Treuil | 1200 m² / 81 m² |
Occupation des sols à Le Montsaugeonnais
La ville de du Montsaugeonnais a une surface de terres artificialisées de 124 ha, 2140 ha de terres agricoles, 1104 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral du Montsaugeonnais
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit du Montsaugeonnais. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre du Montsaugeonnais (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire du Montsaugeonnais. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU du Montsaugeonnais et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune du Montsaugeonnais est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.