PLU et Cadastre du Deschaux
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale du Deschaux (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU du Deschaux (39120) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre du Deschaux
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune du Deschaux qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 B 01 | 000 B 02 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
| 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 |
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Permis de construire récents à Le Deschaux
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 5 A Chemin Du Vernolet | 1744 m² / 55 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Guillemin | 1150 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Guillemin | 1156 m² / 137 m² | |
| Nouvelle construction | 0 m² / 125 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 39 Route De Dole | 1310 m² / 165 m² | SCI QMTC |
| Nouvelle construction | 16 Chemin Des Baraques | 1426 m² / 31 m² | |
| Nouvelle construction | Au Canton | 1156 m² / 113 m² | |
| Nouvelle construction | Che Des Baraques | 1899 m² / 124 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Lons Le Saunier | 3385 m² / 235 m² | |
| Nouvelle construction | 11 Route De Pleure | 5008 m² / 271 m² |
Occupation des sols à Le Deschaux
La ville de du Deschaux a une surface de terres artificialisées de 90 ha, 710 ha de terres agricoles, 68 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral du Deschaux
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit du Deschaux. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre du Deschaux (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire du Deschaux. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU du Deschaux et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune du Deschaux est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.