PLU et Cadastre du Busseau
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale du Busseau (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU du Busseau (79240) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre du Busseau
Voici la liste des 16 feuilles cadastrales disponible pour la commune du Busseau qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 |
| 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 | 000 C 04 | 000 C 05 |
| 000 D 01 | 000 D 02 | 000 D 03 | 000 E 01 | 000 E 02 |
| 000 E 03 |
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Permis de construire récents à Le Busseau
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Du Levant | 685 m² / 38 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 12 La Trepiniere | 545 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 3 BIS Rue Du Levant | 695 m² / 115 m² | |
| Nouvelle construction | Le Treuil Ouest | 19720 m² / 106 m² | |
| Nouvelle construction | Imp Du Levant | 977 m² / 180 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 390 m² / 110 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 510 m² / 0 m² | ||
| Nouvelle construction | 3470 m² / 107 m² | ||
| Nouvelle construction | Imp Du Levant | 1185 m² / 145 m² |
Occupation des sols à Le Busseau
La ville de du Busseau a une surface de terres artificialisées de 45 ha, 2657 ha de terres agricoles, 81 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral du Busseau
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit du Busseau. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre du Busseau (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire du Busseau. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU du Busseau et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune du Busseau est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.