PLU et Cadastre du Bas Ségala

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale du Bas Ségala (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU du Bas Ségala (12200) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Le Bas Ségala

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Transformation sans extension ni diminution de surface 378 m² / 95 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 963963 m² / 39 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 2874 m² / 0 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface Centre Bourg De Vabre-tiza 574 m² / 0 m² COMMUNE DELEGUEE DE VABRE-TIZAC
Transformation sans extension ni diminution de surface La Baraque De Lortal-lonna 66872 m² / 0 m²
Nouvelle construction Le Bas Segala 2013 m² / 73 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface Lonnac 1600 m² / 0 m²
Nouvelle construction Combret 221 m² / 84 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface Le Bourg Saint Salvadou 277 m² / 0 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface Le Rieu - La Bastide L'eve 25141 m² / 3 m²

Occupation des sols à Le Bas Ségala

La ville de du Bas Ségala a 7107 ha de terres agricoles, 1119 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral du Bas Ségala

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit du Bas Ségala. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre du Bas Ségala (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire du Bas Ségala. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU du Bas Ségala et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune du Bas Ségala est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU du Bas Ségala, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune du Bas Ségala dépendant du SCoT Ouest Aveyron.

Mairie du Bas Ségala
Le Bourg, La Bastide l'Evêque
12200 Le Bas Ségala

mairielebas.segala@orange.fr