PLU et Cadastre de la Vieille-Loye
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Jura /
- CC du Val d'Amour /
- La Vieille-Loye /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre La Vieille-Loye
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de la Vieille-Loye (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de la Vieille-Loye (39380) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de la Vieille-Loye
Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune de la Vieille-Loye qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 B 01 | 000 C 01 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
| 000 ZH 01 | 000 ZI 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Montbarrey 1.6 km
- Cadastre de Germigney 1.6 km
- Cadastre de Santans 1.9 km
- Cadastre de Belmont 2.5 km
- Cadastre de Augerans 2.9 km
- Cadastre de Chatelay 3.4 km
Permis de construire récents à La Vieille-Loye
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 15 Rue Des Turots | 1191 m² / 194 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Frises | 1497 m² / 145 m² | |
| Nouvelle construction | 84 Rue De La Motte | 0 m² / 77 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Clia-cliats | 1719 m² / 147 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Turots | 4155 m² / 128 m² | WORK |
| Nouvelle construction | 15 Rue Des Prunes | 1506 m² / 76 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Rue Des Frises | 1148 m² / 147 m² | |
| Nouvelle construction | 15 Rue Des Prunes | 0 m² / 112 m² | |
| Nouvelle construction | 15 Rue Des Prunes | 0 m² / 142 m² | |
| Nouvelle construction | 24 Rue Des Turots | 1164 m² / 103 m² |
Occupation des sols à La Vieille-Loye
La ville de de la Vieille-Loye a une surface de terres artificialisées de 64 ha, 215 ha de terres agricoles, 649 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de la Vieille-Loye
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de la Vieille-Loye. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de la Vieille-Loye (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de la Vieille-Loye. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de la Vieille-Loye et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de la Vieille-Loye est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.