PLU et Cadastre de la Monselie
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de la Monselie (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de la Monselie (15240) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de la Monselie
Voici la liste des 13 feuilles cadastrales disponible pour la commune de la Monselie qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 C 01 |
| 000 D 01 | 000 D 02 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
| 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
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Permis de construire récents à La Monselie
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Chem De La Croix | 5470 m² / 27 m² | |
| Nouvelle construction | 3566 m² / 136 m² | ||
| Nouvelle construction | 2210 m² / 180 m² | ||
| Nouvelle construction | Montmalier -est | 3772 m² / 228 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 4917 m² / 0 m² | ||
| Nouvelle construction | Lotissement Les Tilleuls | 1144 m² / 125 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Le Bourg | 1224 m² / 134 m² | LA MONSENDIE |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 32352 m² / 16 m² | ||
| Nouvelle construction | 1424 m² / 109 m² | COMMUNE DE LA MONSELIE |
Occupation des sols à La Monselie
La ville de de la Monselie a 638 ha de terres agricoles, 241 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de la Monselie
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de la Monselie. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de la Monselie (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de la Monselie. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de la Monselie et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de la Monselie est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.