PLU et Cadastre de la Haie-Fouassière

  1. Annuaire Mairie
  2. /
  3. Pays de la Loire
  4. /
  5. Loire-Atlantique
  6. /
  7. Clisson Sèvre et Maine Agglo
  8. /
  9. La Haie-Fouassière
  10. /
  11. Cadastre, PLU et plan cadastral

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de la Haie-Fouassière (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de la Haie-Fouassière (44690) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Saint-Fiacre-sur-Maine, à Château-Thébaud ou à Monnières cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de la Haie-Fouassière (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de la Haie-Fouassière. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de la Haie-Fouassière et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de la Haie-Fouassière est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de la Haie-Fouassière, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de la Haie-Fouassière dépendant du SCoT du Vignoble nantais.

Les Feuilles du Cadastre de la Haie-Fouassière

Voici la liste des 97 feuilles cadastrales disponible pour la commune de la Haie-Fouassière qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 AB 01000 AC 01000 AD 01000 AE 01000 AH 01
000 AI 01000 AK 01000 AL 01000 AM 01000 AO 01
000 AP 01000 AR 01000 AS 01000 AT 01000 AV 01
000 AW 01000 AX 01000 AY 01000 AZ 01000 BA 01
000 BB 01000 BC 01000 BD 01000 BE 01000 BH 01
000 BI 01000 BK 01000 BL 01000 BM 01000 BN 01
000 BO 01000 BP 01000 BR 01000 BS 01000 K 01
000 K 02000 L 01000 O 01000 O 02000 P 01
000 P 02000 P 03000 Q 01000 Q 02000 R 01
000 R 02000 XA 01000 XB 01000 XC 01000 XD 01
000 XE 01000 XH 01000 XI 01000 XK 01000 XL 01
000 XM 01000 XN 01000 XO 01000 XP 01000 XR 01
000 YA 01000 YB 01000 YC 01000 YD 01000 YE 01
000 YH 01000 YI 01000 YK 01000 YL 01000 YM 01
000 YN 01000 YO 01000 YP 01000 YR 01000 YS 01
000 YT 01000 YV 01000 YW 01000 YX 01000 ZA 01
000 ZB 01000 ZE 01000 ZH 01000 ZI 01000 ZK 01
000 ZL 01000 ZM 01000 ZN 01000 ZO 01000 ZP 01
000 ZR 01000 ZS 01000 ZT 01000 ZV 01000 ZW 01
000 ZX 01000 ZY 01   

Consulter le plan cadastral de la Haie-Fouassière

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de la Haie-Fouassière. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de la Haie-Fouassière
6 Rue de la Gare, BP 51
44690 LA HAYE FOUASSIERE

accueil.mairie@la-haye-fouassiere.fr