PLU et Cadastre de la Chapelle-Moutils
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de la Chapelle-Moutils (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de la Chapelle-Moutils (77320) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de la Chapelle-Moutils
Voici la liste des 7 feuilles cadastrales disponible pour la commune de la Chapelle-Moutils qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 B 01 |
| 000 B 02 | 000 B 03 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à La Chapelle-Moutils
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 12A Rue Du Relais De Poste | 1333 m² / 243 m² | |
| Nouvelle construction | Rd 108 Lot 1 | 800 m² / 93 m² | |
| Nouvelle construction | 800 m² / 88 m² | ||
| Nouvelle construction | Route Departementale N 108 | 800 m² / 124 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Rue Des Tilleuls | 865 m² / 44 m² | |
| Nouvelle construction | 1 Les Thenieres | 5500 m² / 163 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Rue Des Tilleuls | 865 m² / 74 m² | |
| Nouvelle construction | 54 Rue Du Chateau | 1229 m² / 143 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Tilleuls | 684 m² / 112 m² |
Occupation des sols à La Chapelle-Moutils
La ville de de la Chapelle-Moutils a 1741 ha de terres agricoles, 202 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de la Chapelle-Moutils
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de la Chapelle-Moutils. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de la Chapelle-Moutils (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de la Chapelle-Moutils. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de la Chapelle-Moutils et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de la Chapelle-Moutils est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.