PLU et Cadastre de la Chapelle-du-Bard
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de la Chapelle-du-Bard (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de la Chapelle-du-Bard (38580) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de la Chapelle-du-Bard
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de la Chapelle-du-Bard qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 |
| 000 AE 01 | 000 B 01 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 |
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Permis de construire récents à La Chapelle-du-Bard
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Le Grand Pre | 11881 m² / 102 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 86 Rue De La Douane Hameau | 518 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Lieu-dit La Combe | 987 m² / 137 m² | |
| Nouvelle construction | Grand Pre | 1009 m² / 129 m² | |
| Nouvelle construction | D290 A Lieu-dit Pre De La | 737 m² / 166 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue De La Mer De Fer Lieu- | 496 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue De La Combe Gellee | 707 m² / 46 m² | |
| Nouvelle construction | Route N_209b Lieu-dit Le M | 1422 m² / 121 m² | |
| Nouvelle construction | Lieudit Hameau Montgaren | 927 m² / 86 m² | |
| Nouvelle construction | Lieu-dit La Combe | 823 m² / 104 m² |
Occupation des sols à La Chapelle-du-Bard
La ville de de la Chapelle-du-Bard a une surface de terres artificialisées de 0 ha, 247 ha de terres agricoles, 2459 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de la Chapelle-du-Bard
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de la Chapelle-du-Bard. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de la Chapelle-du-Bard (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de la Chapelle-du-Bard. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de la Chapelle-du-Bard et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de la Chapelle-du-Bard est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.