PLU et Cadastre de la Chapelle-Chaussée
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de la Chapelle-Chaussée (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de la Chapelle-Chaussée (35630) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de la Chapelle-Chaussée
Voici la liste des 18 feuilles cadastrales disponible pour la commune de la Chapelle-Chaussée qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AB 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 AL 01 | 000 AM 01 | 000 AN 01 |
| 000 AO 01 | 000 AP 01 | 000 AR 01 | 000 AS 01 | 000 B 01 |
| 000 B 02 | 000 B 03 | 000 C 01 |
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Permis de construire récents à La Chapelle-Chaussée
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 6 Impasse Du Clos Thebault | 249 m² / 74 m² | |
| Nouvelle construction | Lot 37 Zac Du Chemin Neuf | 233 m² / 71 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Ruette Du Courtil Pelerin | 345 m² / 94 m² | |
| Nouvelle construction | 7 Ruette Du Courtil Pelerin | 262 m² / 109 m² | |
| Nouvelle construction | LOT 3 Zac Du Chemin Neuf | 257 m² / 61 m² | |
| Nouvelle construction | 8 Impasse De La Capella | 249 m² / 102 m² | |
| Nouvelle construction | LOT N Zac Du Chemin Neuf | 232 m² / 97 m² | |
| Nouvelle construction | Lot 34 | 403 m² / 112 m² | |
| Nouvelle construction | Lot N_36 - Zac Du Chemin N | 246 m² / 83 m² | |
| Nouvelle construction | Lot N_15- Zac Du Chemin Ne | 304 m² / 98 m² |
Occupation des sols à La Chapelle-Chaussée
La ville de de la Chapelle-Chaussée a une surface de terres artificialisées de 29 ha, 1451 ha de terres agricoles, 1 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de la Chapelle-Chaussée
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de la Chapelle-Chaussée. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de la Chapelle-Chaussée (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de la Chapelle-Chaussée. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de la Chapelle-Chaussée et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de la Chapelle-Chaussée est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.