PLU et Cadastre de la Capelle-et-Masmolène
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de la Capelle-et-Masmolène (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de la Capelle-et-Masmolène (30700) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de la Capelle-et-Masmolène
Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune de la Capelle-et-Masmolène qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 AL 01 | 000 AM 01 | 000 AN 01 |
| 000 AO 01 |
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Permis de construire récents à La Capelle-et-Masmolène
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Chemin Des Pres | 179 m² / 31 m² | |
| Nouvelle construction | 255 Route De Masmolene | 532 m² / 111 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Gaujac | 2048 m² / 66 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De Gaujac | 475 m² / 93 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 5223 Rue De La Mairie | 2900 m² / 28 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De Connaux | 789 m² / 204 m² | |
| Nouvelle construction | 5194 Masmolene | 1740 m² / 27 m² | |
| Nouvelle construction | Montaubanet | 88 m² / 106 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 107 Route De Vallabrix | 10000 m² / 120 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Pouzilhac | 0 m² / 114 m² |
Occupation des sols à La Capelle-et-Masmolène
La ville de de la Capelle-et-Masmolène a une surface de terres artificialisées de 52 ha, 884 ha de terres agricoles, 1502 ha de forêts, 44 ha de zones humides.
Consulter le plan cadastral de la Capelle-et-Masmolène
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de la Capelle-et-Masmolène. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de la Capelle-et-Masmolène (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de la Capelle-et-Masmolène. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de la Capelle-et-Masmolène et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de la Capelle-et-Masmolène est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.