PLU et Cadastre de la Bussière-sur-Ouche
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de la Bussière-sur-Ouche (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de la Bussière-sur-Ouche (21360) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de la Bussière-sur-Ouche
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de la Bussière-sur-Ouche qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 C 02 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
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Permis de construire récents à La Bussière-sur-Ouche
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Route De Saint Jean De Boe | 2117 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | 4 Rte De Saint Jean De Boeuf | 0 m² / 99 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Chagnots | 1262 m² / 24 m² | GIBBERELLINE |
| Nouvelle construction | Route Departementale 33 B | 795 m² / 56 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2519 m² / 80 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Voie Communale N 8 | 1360 m² / 71 m² |
Occupation des sols à La Bussière-sur-Ouche
La ville de de la Bussière-sur-Ouche a 945 ha de terres agricoles, 1121 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de la Bussière-sur-Ouche
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de la Bussière-sur-Ouche. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de la Bussière-sur-Ouche (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de la Bussière-sur-Ouche. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de la Bussière-sur-Ouche et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de la Bussière-sur-Ouche est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.