PLU et Cadastre de la Bourgonce
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de la Bourgonce (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de la Bourgonce (88470) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de la Bourgonce
Voici la liste des 3 feuilles cadastrales disponible pour la commune de la Bourgonce qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
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Permis de construire récents à La Bourgonce
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Route Des Annailles | 1563 m² / 105 m² | |
| Nouvelle construction | Devant La Corvee | 892 m² / 173 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De La Gayere | 983 m² / 74 m² | |
| Nouvelle construction | Route De La Froide Fontain | 4504 m² / 146 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 545 Rte De La Froide Fontaine | 908 m² / 40 m² | |
| Nouvelle construction | 824 Route De La Froide Fontain | 0 m² / 18 m² | |
| Nouvelle construction | Route De La Froide Fontain | 2943 m² / 163 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Devant Thone | 1284 m² / 49 m² | |
| Nouvelle construction | Route Des Jumeaux | 1575 m² / 87 m² | LES CHAMPS DU CERCLE |
| Nouvelle construction | Route De La Grande Basse | 0 m² / 75 m² |
Occupation des sols à La Bourgonce
La ville de de la Bourgonce a une surface de terres artificialisées de 17 ha, 310 ha de terres agricoles, 1339 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de la Bourgonce
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de la Bourgonce. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de la Bourgonce (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de la Bourgonce. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de la Bourgonce et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de la Bourgonce est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.