PLU et Cadastre de la Bâtie-Vieille
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de la Bâtie-Vieille (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de la Bâtie-Vieille (05000) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de la Bâtie-Vieille
Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune de la Bâtie-Vieille qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 AL 01 | 000 AM 01 | 000 AN 01 |
| 000 X 01 | 000 ZA 01 |
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Permis de construire récents à La Bâtie-Vieille
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 1266 m² / 110 m² | ||
| Nouvelle construction | Route Du Grand Larra | 1600 m² / 99 m² | |
| Nouvelle construction | Le Clos | 1490 m² / 92 m² | |
| Nouvelle construction | 5809 m² / 224 m² | ||
| Nouvelle construction | 1600 m² / 189 m² | ||
| Nouvelle construction | La Batie-vieille | 1158 m² / 268 m² | |
| Nouvelle construction | 977 m² / 95 m² | ||
| Nouvelle construction | Chemin Du Collet | 1465 m² / 136 m² | |
| Nouvelle construction | 5810 m² / 103 m² | ||
| Nouvelle construction | Lotissement Le Laux Iii - | 1275 m² / 91 m² |
Occupation des sols à La Bâtie-Vieille
La ville de de la Bâtie-Vieille a 734 ha de terres agricoles, 175 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de la Bâtie-Vieille
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de la Bâtie-Vieille. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de la Bâtie-Vieille (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de la Bâtie-Vieille. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de la Bâtie-Vieille et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de la Bâtie-Vieille est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
