PLU et Cadastre de la Bâtie-Montgascon
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de la Bâtie-Montgascon (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de la Bâtie-Montgascon (38110) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de la Bâtie-Montgascon
Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune de la Bâtie-Montgascon qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 B 01 |
| 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 | 000 C 01 | 000 C 02 |
| 000 C 03 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à La Bâtie-Montgascon
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 391 Route De La Chartreuse | 2584 m² / 81 m² | |
| Nouvelle construction | 107 Chemin De La Corne | 1840 m² / 106 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Lyon | 2161 m² / 633 m² | E&S IMMO |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 15 Rue De La Dentelliere | 11707 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 53 Rue Des Tisserands | 213 m² / 101 m² | |
| Nouvelle construction | 51 Chemin Du Replat | 2326 m² / 114 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1010 Chemin De Bressan | 14617 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De La Corne | 2086 m² / 117 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 53 Rue Des Tisserands | 895 m² / 0 m² | IMMOCORP |
| Nouvelle construction | Route Du Macon | 2430 m² / 112 m² |
Occupation des sols à La Bâtie-Montgascon
La ville de de la Bâtie-Montgascon a une surface de terres artificialisées de 50 ha, 739 ha de terres agricoles, 52 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de la Bâtie-Montgascon
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de la Bâtie-Montgascon. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de la Bâtie-Montgascon (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de la Bâtie-Montgascon. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de la Bâtie-Montgascon et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de la Bâtie-Montgascon est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.