PLU et Cadastre de Han-sur-Meuse

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  11. Cadastre, PLU et plan cadastral

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Han-sur-Meuse (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Han-sur-Meuse (55300) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Saint-Mihiel, à Bislée ou à Kœur-la-Petite cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Han-sur-Meuse (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Han-sur-Meuse. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Han-sur-Meuse et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Han-sur-Meuse est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Han-sur-Meuse, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Les Feuilles du Cadastre de Han-sur-Meuse

Voici la liste des 20 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Han-sur-Meuse qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 _T 01000 A 01000 A 03000 A 04000 AA 01
000 AD 01000 AE 01000 AH 01000 B 01000 B 02
000 D 01000 YD 01000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01
000 ZD 01000 ZE 01000 ZH 01000 ZI 01000 ZK 01

Consulter le plan cadastral de Han-sur-Meuse

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Han-sur-Meuse. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Han-sur-Meuse
4 Rue Grande
55300 HAN SUR MEUSE

mairie.hansurmeuse@orange.fr