PLU et Cadastre de Frossay
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Frossay (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Frossay (44320) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Frossay
Voici la liste des 40 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Frossay qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 AI 01 | 000 YA 01 | 000 YB 01 | 000 YC 01 | 000 YD 01 |
| 000 YE 01 | 000 YH 01 | 000 YI 01 | 000 YK 01 | 000 YL 01 |
| 000 YM 01 | 000 YN 01 | 000 YO 01 | 000 YP 01 | 000 YR 01 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
| 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 | 000 ZM 01 |
| 000 ZN 01 | 000 ZO 01 | 000 ZP 01 | 000 ZR 01 | 000 ZS 01 |
| 000 ZT 01 | 000 ZV 01 | 000 ZW 01 | 000 ZX 01 | 000 ZY 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Frossay
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Impas De La Vallee | 381 m² / 269 m² | LE FIEF FROSSAY |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 4 Le Pe De L'ile | 8473 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Rue Du Semeur | 402 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Fief | 399 m² / 91 m² | |
| Nouvelle construction | Impas De La Vallee | 365 m² / 85 m² | MUR ARCHITECTES |
| Nouvelle construction | Impasse Des Roseaux | 528 m² / 83 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 6 Le Pre Mace | 1048 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 10 Route De Bellevue | 346 m² / 59 m² | SCI LAFLEUR |
| Nouvelle construction | 10 Route De Bellevue | 346 m² / 59 m² | SCI LAFLEUR |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 9 Route De Nantes | 622 m² / 0 m² |
Occupation des sols à Frossay
La ville de de Frossay a une surface de terres artificialisées de 96 ha, 4717 ha de terres agricoles, 266 ha de forêts, 345 ha de zones humides, 544 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Frossay
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Frossay. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Frossay (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Frossay. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Frossay et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Frossay est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
