PLU et Cadastre de Fromont
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Fromont (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Fromont (77760) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Fromont
Voici la liste des 13 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Fromont qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 AB 01 | 000 YA 01 | 000 YB 01 | 000 YC 01 |
| 000 YD 01 | 000 YE 01 | 000 YH 01 | 000 YI 01 | 000 YK 01 |
| 000 YL 01 | 000 YM 01 | 000 YN 01 |
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Permis de construire récents à Fromont
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 13 Rue Grande | 699 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 9 Rue Grande | 1552 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 1 Chemi Des Clos | 1119 m² / 72 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 10 Rue Grande | 4650 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 8 Rue De L Eglise | 691 m² / 71 m² | |
| Nouvelle construction | 9BIS Rte De Burcy | 1200 m² / 150 m² | |
| Nouvelle construction | Chem Des Brunelles - Lot 2 | 823 m² / 152 m² | SCI DES BRUNELLES |
Occupation des sols à Fromont
La ville de de Fromont a 1066 ha de terres agricoles.
Consulter le plan cadastral de Fromont
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Fromont. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Fromont (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Fromont. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Fromont et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Fromont est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.