PLU et Cadastre de Fromeréville-les-Vallons

  1. Annuaire Mairie
  2. /
  3. Grand Est
  4. /
  5. Meuse
  6. /
  7. CA du Grand Verdun
  8. /
  9. Fromeréville-les-Vallons
  10. /
  11. Cadastre, PLU et plan cadastral

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Fromeréville-les-Vallons (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Fromeréville-les-Vallons (55100) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Fromeréville-les-Vallons (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Fromeréville-les-Vallons. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Fromeréville-les-Vallons et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Fromeréville-les-Vallons est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Fromeréville-les-Vallons, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Fromeréville-les-Vallons dépendant du SCoT du Verdunois.

Les Feuilles du Cadastre de Fromeréville-les-Vallons

Voici la liste des 13 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Fromeréville-les-Vallons qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 _T 01000 A 01000 A 02000 A 03000 A 04
000 AB 01000 YA 01000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01
000 ZD 01000 ZE 01000 ZH 01  

Consulter le plan cadastral de Fromeréville-les-Vallons

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Fromeréville-les-Vallons. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Fromeréville-les-Vallons
2 Place de la Mairie
55100 FROMEREVILLE LES VALLONS

[email protected]