PLU et Cadastre de Froideconche
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Haute-Saône /
- CC du Pays de Luxeuil /
- Froideconche /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Froideconche
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Froideconche (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Froideconche (70300) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Froideconche
Voici la liste des 18 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Froideconche qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 |
| 000 A 05 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 B 01 | 000 B 02 |
| 000 B 03 | 000 B 04 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 |
| 000 C 04 | 000 C 05 | 000 C 06 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Luxeuil-les-bains 1.7 km
- Cadastre de Saint-sauveur 1.9 km
- Cadastre de Esboz-brest 1.9 km
- Cadastre de Breuchotte 2.7 km
- Cadastre de Raddon-et-chapendu 2.9 km
- Cadastre de La bruyère 3.3 km
Permis de construire récents à Froideconche
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Avenue De La Vallee Du Bre | 2575 m² / 134 m² | LES CLAUDINEY |
| Nouvelle construction | Rue Des Genets | 717 m² / 93 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue De La Plaine | 7968 m² / 114 m² | |
| Nouvelle construction | 10 Rue Des Genets | 1047 m² / 135 m² | |
| Nouvelle construction | 805 m² / 96 m² | ||
| Nouvelle construction | Champ Guillaume 1er Canton | 838 m² / 94 m² | FONCIAM |
| Nouvelle construction | Rue Du Bas Du Craux | 899 m² / 83 m² | FONCIAM |
| Nouvelle construction | Rue Du Bas Du Craux | 709 m² / 96 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Pruneliers | 857 m² / 81 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 26 Rue De La 2 Eme Db | 247 m² / 0 m² | PAJ |
Occupation des sols à Froideconche
La ville de de Froideconche a une surface de terres artificialisées de 162 ha, 432 ha de terres agricoles, 1016 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Froideconche
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Froideconche. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Froideconche (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Froideconche. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Froideconche et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Froideconche est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.