PLU et Cadastre de Fretigney-et-Velloreille

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Haute-Saône
  4. /
  5. CC des Monts de Gy
  6. /
  7. Fretigney-et-Velloreille
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Fretigney-et-Velloreille

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Fretigney-et-Velloreille (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Fretigney-et-Velloreille (70130) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Fretigney-et-Velloreille (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Fretigney-et-Velloreille. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Fretigney-et-Velloreille et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Fretigney-et-Velloreille est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Fretigney-et-Velloreille, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Les Feuilles du Cadastre de Fretigney-et-Velloreille

Voici la liste des 33 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Fretigney-et-Velloreille qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 A 04000 A 06
000 A 07000 AB 01000 AC 01000 AD 01000 B 01
000 B 02000 B 03000 B 04000 C 01000 C 02
000 C 03000 D 01000 D 02000 E 01000 E 02
000 YB 01000 YC 01000 YD 01000 ZO 01000 ZP 01
000 ZR 01000 ZS 01000 ZT 01000 ZV 01000 ZW 01
000 ZX 01000 ZY 01000 ZZ 01  

Consulter le plan cadastral de Fretigney-et-Velloreille

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Fretigney-et-Velloreille. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Fretigney-et-Velloreille
21 Grande rue
70130 FRETIGNEY ET VELLOREILLE

[email protected]