PLU et Cadastre de Frémécourt
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Frémécourt (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Frémécourt (95830) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Frémécourt
Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Frémécourt qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 C 01 |
| 000 U 01 | 000 V 01 | 000 W 01 | 000 X 01 | 000 Y 01 |
| 000 Z 01 | 000 ZA 01 |
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Permis de construire récents à Frémécourt
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Des Petites Fontaines | 0 m² / 230 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Petites Fontaines | 790 m² / 270 m² | |
| Nouvelle construction | 10 BI Chemin De La Cavee | 0 m² / 85 m² | |
| Nouvelle construction | 1C Chemin De La Cavee | 443 m² / 119 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Cavee | 443 m² / 120 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Cavee | 401 m² / 143 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Chemin De La Marette | 514 m² / 62 m² | |
| Nouvelle construction | 36BIS Rue Des Vieilles Vignes | 0 m² / 205 m² | |
| Nouvelle construction | Chem De La Cavee | 893 m² / 136 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Cavee | 863 m² / 142 m² |
Occupation des sols à Frémécourt
La ville de de Frémécourt a une surface de terres artificialisées de 29 ha, 345 ha de terres agricoles, 57 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Frémécourt
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Frémécourt. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Frémécourt (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Frémécourt. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Frémécourt et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Frémécourt est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.