PLU et Cadastre de Francoulès
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Francoulès (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Francoulès (46090) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Francoulès
Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Francoulès qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 C 01 | 000 D 01 |
| 000 D 02 | 000 E 01 | 000 E 02 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Francoulès
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 120 Ch Du Mas De Pouget | 2279 m² / 77 m² | |
| Nouvelle construction | Mas De Pouget | 8633 m² / 144 m² | LDPCA CONSTRUCTIONS |
| Nouvelle construction | La Crouzette | 3800 m² / 121 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Les Bories Hautes | 1950 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Les Granges | 2220 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Les Cazals | 5265 m² / 172 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Les Granges | 2220 m² / 140 m² | |
| Nouvelle construction | La Crouzette | 5070 m² / 145 m² | |
| Nouvelle construction | Contivay | 4791 m² / 148 m² | |
| Nouvelle construction | Les Cazals | 1375 m² / 88 m² |
Occupation des sols à Francoulès
La ville de de Francoulès a 581 ha de terres agricoles, 784 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Francoulès
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Francoulès. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Francoulès (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Francoulès. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Francoulès et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Francoulès est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.