PLU et Cadastre de Franchevelle
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Franchevelle (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Franchevelle (70200) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Franchevelle
Voici la liste des 16 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Franchevelle qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 |
| 000 A 05 | 000 A 06 | 000 A 07 | 000 A 08 | 000 B 01 |
| 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 | 000 B 05 | 000 B 06 |
| 000 B 07 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Franchevelle
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 11-13 Rue Des Champs De La Fontaine | 1242 m² / 204 m² | MACH |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1TER Rue Du Baron Bouvier | 8968 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Le Village | 1045 m² / 105 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Champs De La Fontaine | 1718 m² / 135 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Trincotte | 2980 m² / 119 m² | |
| Nouvelle construction | 10BIS Rue Baron Bouvier | 1447 m² / 95 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Messire | 6076 m² / 150 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Francois Viney | 6143 m² / 174 m² | BOGRONIBA |
| Nouvelle construction | 9B Imp De L'etang Cailloux | 1288 m² / 122 m² | |
| Nouvelle construction | 9B Imp De L'etang Cailloux | 1288 m² / 147 m² |
Occupation des sols à Franchevelle
La ville de de Franchevelle a une surface de terres artificialisées de 30 ha, 553 ha de terres agricoles, 421 ha de forêts, 29 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Franchevelle
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Franchevelle. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Franchevelle (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Franchevelle. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Franchevelle et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Franchevelle est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.