PLU et Cadastre de Frampas
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Frampas (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Frampas (52220) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Frampas
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Frampas qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 C 01 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Frampas
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Des Vergers | 1200 m² / 358 m² | MONALINA |
| Nouvelle construction | 1750 m² / 46 m² | ||
| Nouvelle construction | Rue Du Chene | 2074 m² / 146 m² | |
| Nouvelle construction | 44 Rue Du Chene | 1200 m² / 140 m² | |
| Nouvelle construction | Chem Des Vergers | 1804 m² / 82 m² | |
| Nouvelle construction | Chem Des Vergers | 590 m² / 117 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Vergers | 848 m² / 90 m² |
Occupation des sols à Frampas
La ville de de Frampas a une surface de terres artificialisées de 26 ha, 625 ha de terres agricoles, 379 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Frampas
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Frampas. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Frampas (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Frampas. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Frampas et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Frampas est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.