PLU et Cadastre de Foussignac

  1. Nouvelle-Aquitaine
  2. /
  3. Charente
  4. /
  5. CA de Grand Cognac
  6. /
  7. Foussignac
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Foussignac

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Foussignac (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Foussignac (16200) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Foussignac

Voici la liste des 18 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Foussignac qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 AA 01000 AB 01000 AC 01000 ZA 01000 ZB 01
000 ZC 01000 ZD 01000 ZE 01000 ZH 01000 ZI 01
000 ZK 01000 ZL 01000 ZM 01000 ZN 01000 ZO 01
000 ZR 01000 ZS 01000 ZT 01  

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Foussignac

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction La Beausse 1318 m² / 143 m²
Nouvelle construction Route Du Goulet 3154 m² / 122 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface Pl De L'eglise 0 m² / 0 m² COMMUNE DE FOUSSIGNAC
Nouvelle construction 7 Route De Sigogne 0 m² / 180 m²
Nouvelle construction Route Du Goulet 4 m² / 169 m²
Nouvelle construction 5 Impasse De La Vigne A Chen 0 m² / 104 m²
Nouvelle construction 3 Rue Du Renclos 1171 m² / 101 m²
Nouvelle construction 8 TER Route Du Goulet 0 m² / 120 m²
Nouvelle construction 10 Rue Des Fins Bois 1045 m² / 74 m²
Nouvelle construction 14 TE Route Du Goulet 0 m² / 104 m²

Occupation des sols à Foussignac

La ville de de Foussignac a une surface de terres artificialisées de 16 ha, 1389 ha de terres agricoles, 102 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Foussignac

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Foussignac. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Foussignac (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Foussignac. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Foussignac et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Foussignac est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Foussignac, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Mairie de Foussignac
1 Place Jean Michaud
16200 FOUSSIGNAC

commune-de-foussignac@wanadoo.fr